Sport professionnel en 2010 : évolution ou révolution ?

Pour la deuxième année consécutive, la société Droitdusport.com organise, en partenariat avec l’Ordre des avocats du barreau de Montpellier, un colloque en droit du sport qui, cette année, aura lieu le 17 décembre 2010.

Programme

1. ACTUALITE LEGISLATIVE DU SPORT PROFESSIONNEL – Modérateur : Fabrice RIZZO, Professeur à l’Université Paul Cézanne

9h15 – Renforcer la compétitivité des clubs sportifs professionnels

• Vers une nouvelle réforme en faveur de la compétitivité du sport français – Didier PORACCHIA, Professeur à L’Université Paul Cézanne
• Vers une régulation financière des clubs professionnels de football – Jacques MESSECA, avocat au barreau de Paris, Cabinet Eversheds
• Appréciation des réformes envisagées par le dirigeant sportif – Rémy LEVY, avocat au barreau de Montpellier, Cabinet Delmas-Rigaud-Levy, Vice président Montpellier Handball

10h15 – Renforcer l’encadrement de l’activité d’agent sportif

• Les nouvelles règles gouvernant l’activité d’agent sportif. Quelle mise en œuvre ? Quelles incidences contractuelles ? Quelles perspectives pour l’avocat ? – Jean-Michel MARMAYOU, Maître de conférences à L’Université Paul Cézanne
• Appréciation du nouveau cadre juridique par l’agent sportif – Philippe FLAVIER, Agent FFF, Président de l’Union des agents sportifs de football (USAF)

11h00 – Pause

11h15 – 1re table ronde : les paris sportifs, quelles sont les règles du jeu ? – Alexandre DURAND, Fondateur et gérant de la société Droitdusport.com ; Jean-François VILLOTTE, Le Président de l’Autorité de régulation des jeux en ligne (ARJEL); Thibault VERBIEST, avocat au barreau de Paris, Cabinet ULYS ; Emilie MONTANE, Directrice juridique de la Fédération française de tennis (FFT); Fabienne FAJGENBAUM, Cabinet Nataf Fajgenbaum & Associés, Julien ZYLBERSTEIN, UEFA, Responsable des affaires européennes

12h15 – Débats

12h30 Déjeuner

2. ACTUALITE JURISPRUDENTIELLE DU SPORT PROFESSIONNEL – Modérateur : Gérald SIMON, Professeur à l’Université de Bourgogne

14h00 – Les contrats du sportif professionnel : panorama de la jurisprudence en 2010

• Quel intérêt à la conclusion de pré-contrats ? – Philippe BEZ, avocat au barreau de Montpellier
• Quelles modalités de rupture du contrat de travail – Jean-Jacques BERTRAND, avocat au barreau de Paris, Cabinet Bertrand & associés

15h00 – L’arrêt Bernard du 6 octobre 2010 : quel avenir pour la formation des jeunes footballeurs ?

• La formation des footballeurs professionnels, entre liberté du travail et protection des clubs formateurs – Patricia MOYERSOEN, avocate au barreau de Paris, Cabinet Moyersoen
• Les indemnités de formation : quelle articulation entre les différentes réglementations ? quelles modalités de calcul des indemnités de formation – Philippe DIALLO, Directeur de l’Union des clubs professionnels de football (UCPF), Vice-président de la chambre de résolution des litiges de la FIFA

16h00 – 2e table ronde : Le football professionnel au Sénégal – Ronan DAVID, Associé de la société Droitdusport.com ; Abdoulaye SAKHO, Professeur de Droit à l’Université de Dakar – Augustin SENGHOR, Président de la Fédération sénégalaise de football

17h15 – Clôture des travaux – Jacques MESTRE, Professeur de Droit à l’Université Paul Cézanne

Inscriptions: Les avocats doivent s’inscrire directement auprès de l’EFACS ( Maison des Avocats 14 rue Marcel de Serres CS 49503 34961 Montpellier Cedex 2 [email protected] – 04 67 61 72 81)